XXI Avocats — Mission proposée
Recherche et transfert de technologies

Situations et besoins concernés
Conclure un partenariat de recherche et organiser la valorisation de ses résultats.

Objectifs de la mission
Définir les droits, engagements et conditions d’exploitation.

Travaux et démarche proposés
Examiner les apports et droits ; comparer les modèles de partenariat ; préparer les accords et la gouvernance.

Organisation et compétences mobilisables
Un directeur de mission personnellement impliqué organise la réunion de lancement, coordonne les contributions et travaille au plus près des équipes clientes. Compétences à mobiliser selon le besoin : Recherche, contrats, propriété intellectuelle et experts sectoriels selon le besoin. Des avocats expérimentés, of counsels, universitaires ou experts peuvent être associés dans un cadre défini avec le client.

Livrables possibles
Accords de recherche, clauses de valorisation et cadre de suivi. Le contenu, le calendrier et les modalités de validation sont précisés pour la mission.

Suivi, initiatives et alertes
Le directeur de mission reste directement accessible, organise les points d’étape et la restitution, prend l’initiative des échanges, alerte sur les difficultés et propose des options ou solutions utiles, y compris sans sollicitation du client. Le suivi des suites est convenu avec lui.

Adaptation au lot et à votre situation
Le périmètre est ajusté aux pièces de la consultation ou aux besoins du client : tâches confiées, délais, volumes, interlocuteurs, compétences, livrables et modalités financières. Cette description présente une intervention proposée ; elle ne constitue pas une référence de mission passée ni une garantie de résultat.