Connaître les collections
Inventaire, récolement, provenance, dépôt et restauration conditionnent toute circulation ou exposition.
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Musées et établissements patrimoniaux
Musées et établissements patrimoniaux conservent, étudient et présentent des biens tout en accueillant des publics. XXI accompagne leurs directions et propriétaires dans la gestion des collections, des bâtiments, des partenariats et des litiges.
Votre organisme
Identifier son statut et ses responsabilités
Le mode de gestion — régie, établissement public ou association — doit être distingué de l’appellation « musée de France ». Propriété des collections, gestion du musée, responsabilité des locaux et obligations liées à l’appellation doivent être identifiées avant un projet.
Enjeux
Les décisions à prendre et à suivre
Conserver et ouvrir
Conditions climatiques, sécurité, accessibilité et chantier en site occupé engagent les œuvres et les visiteurs.
Partager les œuvres
Prêts, transport, assurances, reproduction et circulation internationale appellent des contrats précis.
Financer la programmation
Subventions, billetterie, mécénat, dons et coproductions doivent respecter les pouvoirs de chaque organisme.
Interventions de XXI
Des actes et contrats adaptés à votre activité
Auditer propriété et inventaire
Reconstituer titres, dépôts, contrats de prêt et obligations particulières des collections publiques.
Préparer une exposition
Rédiger prêts, assurances, transport, droits d’image, marchés de scénographie et engagements des partenaires.
Accompagner les travaux
Coordonner propriétaire, gestionnaire, autorisations patrimoniales, sécurité, achats et maintien de l’accueil.
Structurer la gouvernance
Clarifier décisions de la direction, de la collectivité et des instances scientifiques.
Préparer les contrôles
Examiner achats, billetterie, mécénat, collections et traçabilité des décisions.
Appui juridique avec vos services →Poser une question au cabinet →
Prévention et contentieux
Défendre les décisions et traiter les responsabilités
Œuvres et provenance
Traiter demandes de restitution, propriété, dommages, assurance et inexécution d’un prêt.
Actes et contrats
Défendre ou contester selon le mandat décision de gestion, marché, subvention ou contrat d’exposition.
Responsabilité et contrôle
Assister établissement et personnes concernées, selon mandats distincts, dans les suites financières ou pénales.
Situation type
Un musée prête des œuvres pour une exposition
Avant le départ, propriétaire et gestionnaire fixent inventaire, état, transport, assurance, droits de reproduction et retour. XXI prépare les actes et clauses de responsabilité.
Cet exemple ne renvoie à aucun dossier du cabinet.
Poursuivre
Expertises en lien avec votre organisme
Préparer un premier échange
Pour préciser votre besoin, réunissez :
- Les titres sur les collections et les locaux, les conventions de prêt ou d’exposition et les contrats du projet.
- Une chronologie, les pièces disponibles, le résultat recherché et les échéances connues.
Indiquez les démarches déjà engagées et les interlocuteurs associés au dossier.