Île-de-France
Articuler logement, mobilités et grands projets avec les fonctions économiques et institutionnelles.
Enjeux et accompagnementXXI Avocats / Territoires
Chaque territoire possède ses institutions, ses régimes juridiques, ses ressources et ses enjeux. XXI Avocats intègre ces spécificités pour mobiliser le droit au service des objectifs et des projets de ses clients.
Les types de territoires permettent d’approfondir des enjeux communs. Les régions et les territoires ultramarins permettent de comprendre un espace identifié, ses institutions et ses particularités. Ces deux lectures se croisent selon votre projet.
Cette entrée concerne tous les acteurs du territoire. Pour choisir l’accompagnement selon votre organisation ou vos fonctions, consultez Nos clients →.
01 / Types de territoires
Ruralités, villes, littoraux ou bassins industriels présentent des enjeux partagés. Plusieurs contextes peuvent se combiner dans un même territoire ; ils ne constituent pas tous des catégories juridiques.
Organiser les services et les projets en tenant compte de la distance et des ressources locales.
Enjeux et accompagnement →Articuler habitat, mobilités et services avec les transformations urbaines.
Enjeux et accompagnement →Renforcer les centralités en reliant logement, activités et équipements.
Enjeux et accompagnement →Soutenir les services de proximité et le rôle des centres dans leur bassin de vie.
Enjeux et accompagnement →Accompagner les implantations et les reconversions en reliant foncier, ressources et emploi.
Enjeux et accompagnement →Adapter les activités et les équipements aux ressources et aux risques de la montagne.
Enjeux et accompagnement →Organiser les projets et les coopérations au-delà des frontières.
Enjeux et accompagnement →Articuler gestion des forêts, filière bois, biodiversité et diversité des usages.
Enjeux et accompagnement →Relier habitat, mobilités, foncier et activités aux besoins des bassins de vie.
Enjeux et accompagnement →Concilier activités agricoles, gestion des ressources et transformations des territoires.
Enjeux et accompagnement →Relier habitat, services, emploi et participation aux transformations des quartiers.
Enjeux et accompagnement →Adapter les services, les réseaux et les projets aux effets de la distance.
Enjeux et accompagnement →Concilier activités littorales, protection des milieux et adaptation aux risques.
Enjeux et accompagnement →Organiser les services et les activités face aux enjeux de continuité et d’approvisionnement.
Enjeux et accompagnement →02 / Régions
Comprendre les caractéristiques et les différences internes de chaque région pour adapter les réponses juridiques aux projets qui s’y développent.
Articuler logement, mobilités et grands projets avec les fonctions économiques et institutionnelles.
Enjeux et accompagnementRelier industrie, innovation et activités de montagne aux ressources et aux coopérations territoriales.
Enjeux et accompagnementConcilier activités méditerranéennes, habitat et protection des espaces littoraux et montagnards.
Enjeux et accompagnementAccompagner la réindustrialisation et les projets logistiques dans un espace maritime et frontalier.
Enjeux et accompagnementRelier les transformations industrielles et les coopérations frontalières aux particularités territoriales, dont le droit local en Alsace-Moselle.
Enjeux et accompagnementArticuler industrie, énergie et logistique avec les enjeux agricoles et littoraux.
Enjeux et accompagnementConcilier filières agricoles et maritimes, gestion de l’eau et protection du littoral.
Enjeux et accompagnementAccompagner les activités industrielles, agricoles et maritimes dans leurs projets territoriaux.
Enjeux et accompagnementRelier activités agricoles et industrielles, patrimoine et gestion des ressources ligériennes.
Enjeux et accompagnementArticuler industrie, agriculture et forêt avec les besoins des bassins de vie et les coopérations frontalières.
Enjeux et accompagnementRelier innovation, activités agricoles et développement territorial aux ressources et aux enjeux d’adaptation.
Enjeux et accompagnementConcilier filières industrielles, agricoles et forestières avec les transformations de l’habitat et du littoral.
Enjeux et accompagnementAdapter les projets aux réalités insulaires, montagnardes et institutionnelles de la Corse.
Enjeux et accompagnement03 / Territoires ultramarins
Chaque territoire possède un cadre institutionnel et des règles d’applicabilité propres. Les rapprochements géographiques ne constituent pas un régime juridique commun ; nous examinons les particularités du lieu et du projet concernés.
Articuler services, ressources et mobilités interîles avec les besoins des projets locaux.
Enjeux et accompagnement →Adapter habitat, services et activités aux transformations démographiques et territoriales.
Enjeux et accompagnement →Relier accès aux services, usages fonciers et activités économiques à la diversité du territoire.
Enjeux et accompagnement →Articuler habitat, mobilités et approvisionnement avec les ressources et les besoins insulaires.
Enjeux et accompagnement →Accompagner les projets d’habitat, de services et d’infrastructures dans leur contexte territorial.
Enjeux et accompagnement →Concilier activités, aménagement et ressources dans un cadre institutionnel propre.
Enjeux et accompagnement →Articuler reconstruction, services et coopération dans un espace insulaire partagé.
Enjeux et accompagnement →Adapter activités maritimes, services et approvisionnement aux réalités de l’archipel.
Enjeux et accompagnement →Resituer les projets dans les institutions, les ressources et les transformations du territoire.
Enjeux et accompagnement →Organiser les projets et les services en tenant compte de la dispersion des archipels.
Enjeux et accompagnement →Articuler projets, usages fonciers et services avec les institutions et les réalités locales.
Enjeux et accompagnement →Relier recherche, protection des milieux et logistique aux conditions propres aux différents districts.
Enjeux et accompagnement →Examiner les enjeux de protection, de recherche et d’intervention dans un espace isolé.
Enjeux et accompagnement →04 / Compétences et coopérations
Les projets mobilisent plusieurs niveaux de décision. Identifier les compétences et organiser les coopérations permet d’articuler les moyens juridiques avec le périmètre réel des besoins.
Décisions municipales, services de proximité, domaine et relations avec l’intercommunalité.
Explorer →02Services partagés, projets de proximité et équilibre entre communes.
Explorer →03Habitat, mobilités, économie et projets au-delà de la ville-centre.
Explorer →04Grands services, réseaux, équipements et investissements communautaires.
Explorer →05Gouvernance métropolitaine, grands projets, réseaux et coopérations institutionnelles.
Explorer →06Solidarités, collèges, routes et équilibre territorial.
Explorer →07Développement économique, formation, mobilités et planification régionale.
Explorer →05 / Périmètre du projet
Un service, un risque ou une ressource peut se traiter à l’échelle d’un bassin de vie, d’un réseau, d’un massif ou d’un bassin hydrographique.
Nous identifions les compétences de chaque acteur, le périmètre du problème, les coopérations possibles et les moyens de financement avant de choisir la procédure ou la structure juridique.
Bassins de vie et écosystèmes →Présence de XXI sur le terrain →
Resituer votre projet dans les objectifs et les règles de l’action publique.
Explorer les politiques publiques →Relier les réalités territoriales aux activités et aux filières concernées.
Explorer les secteurs →Choisir les interventions adaptées à vos objectifs et à votre situation.
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